Instances de l'Empire Millénaire du Poitou

 

FLP - Document interne Secret niveau 4 - ref : 331E

Institutions Gouvernementales et Instances Militaires de l'Empire

A mettre en place après coup d'État

 

Institutions Gouvernementales de l'Empire Millénaire du Poitou

Conformément à l’éthique démocratique de notre future dictature impériale, le pouvoir sera séparé en plusieurs institutions dans lesquelles chaque décision est prise par vote après débat :

 

L’Assemblée Constituante :

              -Tous les membres du FLP (une voix par membre)

Cette Assemblée est chargée d’établir une constitution au futur nouvel Etat et sera par la suite chargée de la modifier si besoin est.




L’Assemblée Législative :

              -Le Mandarin Suprême Millénaire (2 voix et un droit de véto [limité à un par mois])

              -Tous les Ministres (1 voix par ministère)

              -Chaque membre de cette Assemblée peut rédiger un texte de loi, celui-ci est ensuite lu et chaque membre de l’Assemblée vote pour son application ou non.




Le Conseil des Ministres :

              -Le Mandarin Suprême millénaire (3 voix)

              -Tous les Ministres (1 voix par ministère)

              -Grand Trésorier (2 voix, seulement quand il est question d’économie)

Ce conseil veille à l’application des lois, c’est le pouvoir exécutif. Il définit les priorités de chaque ministère. Il vote le budget, veille aux relations avec les pays étrangers et au développement de l’Empire. L’Urbatecte, la Préposée aux Relations Poitou-Grèce et le Préposé aux Relations avec les Réseaux Celtes lui sont rattachés.




La Cour Suprême de Justice :

              -Le Mandarin Suprême Millénaire (2 voix)

              -Le Ministre de la Justice(3 voix)

              -Le Ministre de la Peine de Mort (1voix)

Ces trois membres choisissent les juges pour chaque affaire de justice par vote. Chacun d’entre eux est habilité à dispenser n’importe quel châtiment aux ressortissants poitevins, mais ils doivent annoncer leur décision aux membres du gouvernement. Seuls les châtiments mortels peuvent être décrétés par le Ministre de la Peine de Mort. Tous les membres du FLP peuvent mettre en état d’arrestation quiconque et demander à la Cour Suprême de Justice de le punir. Seul le Grand Inquisiteur peut dispenser lui-même un châtiment autre que la prison sans passer par la Cour Suprême de Justice ou un juge désigné par celle-ci ; ses décisions peuvent rester secrètes, seul le Mandarin Suprême millénaire à droit de regard sur ses activités.

 

 

Instances Militaires de l'Empire Millénaire du Poitou

Nous rappelons, que conformément à la constitution, aucune organisation de type paramilitaire ne sera autorisée dans le Poitou mis à part la milice du Parti unique : le Front de Libération du Poitou.

 

L'Armée Impériale

Elle est commandée par le Ministre des Affaire Militaires et Renseignement et est composée de :

       - La Légion Impériale commandée par un Légat en chef. La Légion s’occupe de surveiller les frontières.

       - La Flotte Impériale commandée par un Amiral en chef. La Flotte surveille le Clain.




La Police Secrète Impériale (PSI)

Elle a un chef a sa tête et dépend du Ministère de l’Intérieur et est chargée de surveiller la population, pour que règne l’ordre d’un bout à l’autre du Poitou.




La Garde rapprochée Suprême du Mandarin Suprême Millénaire

Elle ne dépend que du Mandarin Suprême Millénaire lui-même et est dirigée par un commandant. Elle est chargée de la protection du Mandarin Suprême Millénaire et peut effectuer des missions autres pour celui-ci.

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